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immatriculation 8 mois apres l achat Empty immatriculation 8 mois apres l achat

Mer 27 Déc 2006, 21:07
bonjour

alors voila alors j ai achetai une voiture en allemagne alors je voudrai savoir comment obtenir l attestation de conformité du constructeur (citroen)???

de plus je souhaiterai immatriculé le vehicule huit mois apres la date de vente (le vehicule sera en prepa) qui est inscrit sur le certificat de vente et la carte grise allemande!!!
est ce possible sans probleme???

immatriculation 8 mois apres l achat Forum03
jéjé104
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immatriculation 8 mois apres l achat Empty Re: immatriculation 8 mois apres l achat

Mer 27 Déc 2006, 22:58
Salut

Alors finalement tu l'as acheté... Huit mois en prépa Question Exclamation Question Ca va donner quelque-chose de bien j'espère tu nous enverras des photos immatriculation 8 mois apres l achat Excellen

Mais on s'égare...revenons au sujet.

L'attestation de conformité du constructeur je ne pense pas que ce soit ça qu'il te faut, mais plutôt un certificat d'un contrôleur technique (ce qui se faisait avant par un passage aux mines).

Pour faire la carte grise tu as normalement deux mois après l'achat. L'immatriculation de fait en même temps. Donc à mon avis mieux vaut la faire dans les deux mois.

Mais attends des autres réponses car je ne suis pas sûr des miennes.

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Merci de lire la charte du forum...

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immatriculation 8 mois apres l achat Empty Re: immatriculation 8 mois apres l achat

Jeu 28 Déc 2006, 08:59
alors, vu sur un autre forum ...

- Téléphoner au siège du constructeur en France et demander un formulaire d'attestation d'identification qu'il vous envoie par la poste

- Remplir ce certificat a l'aide des coordonnées de la plaque du compartiment moteuret le renvoyer au constructeur avec le chèque qui va bien ( 117,20 € pour Fiat !!! ), vous recevrez une "Attestation d'identification pour véhicules importés conformes à un type national Français" ( si bien sûr c'est le cas et qu'il ne s'agit pas d'un véhicule chinois qui n'a jamais vu le jour en France! ). Comptez une semaine pour le retour du courrier !

- Aller au centre des impôts pour demander à l'aide des documents allemands un "certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la comission européenne par une personne non identifiée à la TVA"

- Acheter le véhicule et demandez au vendeur l'attestation qu'il est obligé de faire et qui prouve que le véhicule quitte l'Allemagne ( Abmeldungschein )

- Se rendre à la sous/préfecture avec la carte grise allemande ( Farzeugbrief ) et le Farzeugschein ( qui est un condensé du Farzeugbrief en format à mettre dans le porte-feuille mais qu'on vous demandera obligatoirement!!) et le certif des impôts pour demander une carte grise provisoire. ( 32 €, merci!!! )

- Vous pouvez maintenant roulez avec votre véhicule en France, la carte grise provisoire est valable 15 jours ouvrables.

- Passer le véhicule au contrôle technique ( 50€ bien sûr !)

- Se rendre à la préfecture ou sous/préfecture avec tous ces documents et demander une carte grise définitive ( 30,17 € par cheval fiscal -si plus de 10 ans, c'est demi-tarif !)


(merci a m.spot)

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club40
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immatriculation 8 mois apres l achat Empty Re: immatriculation 8 mois apres l achat

Jeu 28 Déc 2006, 18:59
merci de vos reponse!!! oui je l ai acheter et vu l usure sa laisse bien pensé quel a bien 100000km et pas plus!!! la voiture et de octobre 1997 et je voulais don attendre c est 10 ans pour carte grise moins chere car 8 chevaux!!! de plus je ne pourrez pas l assuré avant debut juillet car j ai encore le A!!! en haute marne c est 27 euro le cheval!!! il y en a pas pour 8 moi de prepa mais je compte 3 mois car je pourrai la touché que les dimanche(tube afrique silencieu sport remettre la carrossserie a neuf viré le becquet installation sono puis peinture deux couleur ou a reflet par professionnel) !!!

pour l immatriculé je sait deja c e qu il me faut!!! le ww n est pas necessaire!!!

il faut donc
1, la carte grise etrangere
2, le certificat de vente
3, un quitus fiscal (delivré par le centre des impots)
4, une attestation d identification du constructeur (ou de la drire suivant l age du vehicule)
5, un control technique français de moins de six mois
6, le dossier de demande d immatriculation complété
7, un justificatif d identité
8, un justificatif de domicile de moins de 3 mois

et la carte grise definitive sera faite sur le champs!!!
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